Délibération n°19 : Contrat de location d’un emplacement de camping caravaning à usage touristique et de loisirs
Délibération n°18 : Convention de mise à disposition de locaux – Association Grenier à sel théâtre
Délibération n°17 : Convention de partenariat avec la Maison Spécialisée de l’Association pour adultes et jeunes Handicapés de la Haute-Vienne
Délibération n°16 : Règlement Intérieur bibliothèque Simone Veil – Actualisation
Délibération n°15 : Convention pour servitude de passage – Réseau Eau pluvial, rue de Cognac
Délibération n°14 : Convention pour servitude de passage – Réseau de distribution d’eau, route de La Bouchie
Délibération n°13 : Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) – Lancement de la phase de concertation
Délibération n°12 : Dénomination voie communale
Délibération n°11 : Projet de déclassement d’un chemin communal en vue de son aliénation – Rue de la Pouge à Aixe-sur-Vienne
Délibération n°10 : Lancement de l’enquête publique de déclassement d’une partie du domaine public communal dans le cadre d’un projet porté par l’Odhac87
Délibération n°9 : Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire – Actualisation des seuils en matière de marchés publics
Délibération n°8 : Suppression de poste – Service Affaires Générales
Revenir en haut de la page