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Délibération n°19 : Contrat de location d’un emplacement de camping caravaning à usage touristique et de loisirs

  • Délibérations
  • Publié le 14 mars 2024 à 15h29

Délibération n°18 : Convention de mise à disposition de locaux – Association Grenier à sel théâtre

  • Délibérations
  • Publié le 14 mars 2024 à 15h28

Délibération n°17 : Convention de partenariat avec la Maison Spécialisée de l’Association pour adultes et jeunes Handicapés de la Haute-Vienne

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  • Publié le 14 mars 2024 à 15h28

Délibération n°16 : Règlement Intérieur bibliothèque Simone Veil – Actualisation

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  • Publié le 14 mars 2024 à 15h27

Délibération n°15 : Convention pour servitude de passage – Réseau Eau pluvial, rue de Cognac

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  • Publié le 14 mars 2024 à 15h26

Délibération n°14 : Convention pour servitude de passage – Réseau de distribution d’eau, route de La Bouchie

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  • Publié le 14 mars 2024 à 15h26

Délibération n°13 : Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) – Lancement de la phase de concertation

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  • Publié le 14 mars 2024 à 15h25

Délibération n°12 : Dénomination voie communale

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  • Publié le 14 mars 2024 à 15h24

Délibération n°11 : Projet de déclassement d’un chemin communal en vue de son aliénation – Rue de la Pouge à Aixe-sur-Vienne

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  • Publié le 14 mars 2024 à 15h24

Délibération n°10 : Lancement de l’enquête publique de déclassement d’une partie du domaine public communal dans le cadre d’un projet porté par l’Odhac87

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  • Publié le 14 mars 2024 à 15h23

Délibération n°9 : Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire – Actualisation des seuils en matière de marchés publics

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  • Publié le 14 mars 2024 à 15h22

Délibération n°8 : Suppression de poste – Service Affaires Générales

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  • Publié le 14 mars 2024 à 15h21

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