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Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 30 janvier 2024

  • Liste des délibérations
  • Publié le 8 février 2024 à 09h47

Arrêté n°4 : Permis de détention d’un chien de 2ème catégorie

  • Arrêtés
  • Publié le 5 février 2024 à 13h55

Délibération n°1 : Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Vienne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance

  • Délibérations
  • Publié le 31 janvier 2024 à 11h27

Procès Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2023

  • Procès Verbaux
  • Publié le 31 janvier 2024 à 11h24

Arrêté n°3 : Autorisation de poursuite d’exploitation du Centre de réadaptation professionnelle de l’APSAH

  • Arrêtés
  • Publié le 18 janvier 2024 à 09h29

Arrêté n°2 : Approbation du règlement du service public d’assainissement collectif

  • Arrêtés
  • Publié le 15 janvier 2024 à 09h28

Arrêté n°1 : Approbation du règlement du service public de prévention et de gestion des déchets

  • Arrêtés
  • Publié le 11 janvier 2024 à 14h23

Délibération n°155 : Demande de garantie d’emprunt formulé par l’Association Espace familial 87 pour la création d’un deuxième lieu de vie à Aixe-sur-Vienne

  • Délibérations
  • Publié le 2 janvier 2024 à 14h09

Délibération n°154 : Convention entre la Commune d’Aixe-sur-Vienne et l’éco-organisme Alcome pour une démarche de collecte des mégots

  • Délibérations
  • Publié le 2 janvier 2024 à 14h09

Délibération n°153 : Bibliothèque Simone VEIL – Convention de partenariat avec le Pôle Nature Limousin

  • Délibérations
  • Publié le 2 janvier 2024 à 14h08

Délibération n°152 : Convention de mise à disposition de locaux municipaux et de matériel – Secours Populaire

  • Délibérations
  • Publié le 2 janvier 2024 à 14h07

Délibération n°151 : Convention de partenariat pour la valorisation des déchets du restaurant scolaire – Actualisation

  • Délibérations
  • Publié le 2 janvier 2024 à 14h05

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