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Arrêté n°13 Plan d’organisation de la surveillance et des secours dans les établissements de natation et d’activités aquatiques d’accès payant

  • Arrêtés
  • Publié le 14 juin 2024 à 16h24

Délibération n°59 : Travaux de sécurisation des immeubles situés Impasse du Challat – Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants et artisans

  • Délibérations
  • Publié le 6 juin 2024 à 18h14

Délibération n°58 : Convention de mise à disposition de locaux et de matériel Secours Catholique

  • Délibérations
  • Publié le 6 juin 2024 à 18h13

Délibération n°57 : Mesures de prévention en cas de fortes chaleurs Adoption du Plan Fortes Chaleurs

  • Délibérations
  • Publié le 6 juin 2024 à 18h12

Délibération n°56 : Projet d’implantation d’habitats partagés Société APART’âges

  • Délibérations
  • Publié le 6 juin 2024 à 18h11

Délibération n°55 : Tarifs sur la Taxe Locale de Publicité Extérieure pour l’année 2025

  • Délibérations
  • Publié le 6 juin 2024 à 18h09

Procès Verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2024

  • Procès Verbaux
  • Publié le 6 juin 2024 à 18h06

Arrêté n°12 : Autorisation de poursuite d’exploitation Centre sportif du Val de Vienne

  • N°12
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  • Publié le 28 mai 2024 à 16h36

Arrêté n°11 : Autorisation de poursuite d’exploitation Intermarché

  • N°11
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  • Publié le 28 mai 2024 à 16h35

Arrêté n°10 : Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de la Communauté de Communes du Val de Vienne

  • N°10
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  • Publié le 28 mai 2024 à 16h34

Arrêté n°9 : Règlementation utilisation du skate-park

  • N°9
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  • Publié le 28 mai 2024 à 16h32

Arrêté n°8 : Régie de recettes du camping municipal

  • N°8
  • Arrêtés
  • Publié le 28 mai 2024 à 16h31

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