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Délibération n°69 : Tarifs municipaux – Foires et Marchés

  • Délibérations
  • Publié le 16 août 2023 à 08h44

Délibération n°68 : Tarifs municipaux – Droits de voirie

  • Délibérations
  • Publié le 16 août 2023 à 08h43

Délibération n°67 : Tarifs municipaux – Tiers Lieu l’iD

  • Délibérations
  • Publié le 16 août 2023 à 08h43

Délibération n°66 : Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2023-2024 – Ecole de musique

  • Délibérations
  • Publié le 16 août 2023 à 08h42

Délibération n°65 : Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2023-2024 – Accueil périscolaire

  • Délibérations
  • Publié le 16 août 2023 à 08h42

Délibération n°64 : Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2023-2024 – Restauration scolaire

  • Délibérations
  • Publié le 16 août 2023 à 08h41

Délibération n°63 : Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2023-2024 – Transports scolaires

  • Délibérations
  • Publié le 16 août 2023 à 08h41

Délibération n°62 : Actualisation de la composition de la Commission municipale URBANISME

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  • Publié le 14 août 2023 à 16h28

Délibération n°61 : Convention de mise à disposition de locaux – Comité des Fêtes

  • Délibérations
  • Publié le 14 août 2023 à 16h28

Délibération n°60 : Mise en demeure d’acquérir la parcelle cadastrée section BE n° 11, sise 5 route de Losmonerie à Aixe-sur-Vienne – Renoncement à l’acquisition

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  • Publié le 14 août 2023 à 16h27

Délibération n°59 : Dénomination d’une voie communale

  • Délibérations
  • Publié le 14 août 2023 à 16h27

Délibération n°58 : Cession propriété bâtie cadastrée section AV n° 155 sise 2 rue des Barbichets

  • Délibérations
  • Publié le 14 août 2023 à 16h26

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