Délibération n°105 : Acquisition à titre onéreux auprès de Mme Durot d’une emprise de terrain située Résidence Pompadour
Délibération n°104 : Règlement Intérieur Général de la Collectivité – Actualisation
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Délibération n°104 Règlement Intérieur Général de la Collectivité - Actualisation (258,17 Ko, pdf)
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Délibération n°104 - annexe - Règlement intérieur de la Commune d'Aixe-sur-Vienne version 2023 (5,50 Mo, pdf)
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Délibération n°104 - Annexe 5 - Procédure état anormal (200,76 Ko, pdf)
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Délibération n°104 - Annexe 7 - Procédure de droit de retrait (131,55 Ko, pdf)
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Délibération n°104 - Annexe 8 - Fiche d'analyse d'accident (497,14 Ko, pdf)
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Délibération n°103 : Suppression de postes
Délibération n°102 : Création d’un emploi permanent Service piscine
Délibération n°101 : Création de poste Service Affaires Générales
Délibération n°100 : Tennis Club Aixois Attribution d’une subvention
Délibération n°99 : Comité de Jumelage Attribution d’une subvention exceptionnelle
Délibération n°98 : Admission en créances éteintes Monsieur Emmanuel PUYBONNIEUX
Délibération n°97 : Assujettissement des logements vacants à la Taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
Délibération n°96 : Remboursement indemnités de sinistre
Délibération n°95 : Tarifs municipaux piscine
Délibération n°94 : Tarifs Municipaux Tiers-lieu L’iD
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