Délibération n°123 : Effacement des réseaux lotissement de Chamborêt – Convention de désignation de maîtrise d’ouvrage avec le Syndicat Energies de la Haute-Vienne (SEHV)
Délibération n°122 : Convention de mise à disposition de locaux – résiliation anticipée
Délibération n°121 : Création de poste Service Voirie – Propreté urbaine
Délibération n°120 : Convention de mise à disposition de personnel – résiliation anticipée
Délibération n°119 : Tarifs municipaux 2024 Centre Culturel Jacques Prévert
Délibération n°118 : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales – Répartition du prélèvement entre l’EPCI et ses Communes membres – FPIC 2023
Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 23 novembre 2023
Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 septembre 2023
Arrêté n°32 : Autorisation de poursuite d’exploitation du Centre Sportif du Val de Vienne
Arrêté n°31 : Régisseur de recettes Camping
Arrêté n°30 : Autorisation poursuite d’exploitation de l’Etablissement d’Accueil Médicalisé APF France Handicap
Arrêté n°29 – Autorisation poursuite d’exploitation SUPER U
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