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Arrêté n°8 : APAJH – autorisation poursuite d’exploitation

  • N°8
  • Arrêtés
  • Publié le 20 avril 2022 à 00h00

Arrêté n°7 : Fin de fonctions de régisseur titulaire Tiers-Lieu

  • N°7
  • Arrêtés
  • Publié le 11 avril 2022 à 00h00

Arrêté n°6 : Régisseur de recettes de l’Espace Public Numérique (Tiers-Lieu)

  • N°6
  • Arrêtés
  • Publié le 11 avril 2022 à 00h00

Arrêté n°5 : Mandataire régie de recettes de la Piscine Municipale

  • N°5
  • Arrêtés
  • Publié le 11 avril 2022 à 00h00

Arrêté n°4 : Fin de fonctions de régisseur titulaire

  • N°4
  • Arrêtés
  • Publié le 11 avril 2022 à 00h00

Arrêté n°3 : Régisseur de recettes « encaissement de produits divers et locations de salles municipales »

  • N°3
  • Arrêtés
  • Publié le 11 avril 2022 à 00h00

Arrêté n°2 : Délégation de fonction et de signature Etat Civil

  • N°2
  • Arrêtés
  • Publié le 4 avril 2022 à 00h00

Délibérations du 1er trimestre 2022

  • Délibérations
  • Publié le 31 mars 2022 à 00h00

Arrêté n°1 : Régie de recettes « Encaissement de produits divers et locations de salles municipales »

  • N°1
  • Arrêtés
  • Publié le 24 mars 2022 à 00h01

Arrêtés du 1er trimestre 2022

  • Arrêtés
  • Publié le 24 mars 2022 à 00h00

Délibérations du 4e trimestre 2021

  • Délibérations
  • Publié le 31 décembre 2021 à 00h00

Arrêtés du 4e trimestre 2021

  • Arrêtés
  • Publié le 31 décembre 2021 à 00h00

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