Vous venez d’arriver à Aixe-sur-Vienne, vous avez choisi notre Commune pour son cadre de vie, sa situation géographique, ses services, son tissu associatif ou parce que vous avez été sensible à la démarche Développement Durable que nous portons sur le territoire : nous vous souhaitons la Bienvenue !

Pour faciliter votre installation et répondre à vos questions, la municipalité aixoise organise chaque année, le 1er mardi du mois d’Octobre, une soirée d’accueil dédiée aux nouveaux arrivants.

Ce moment convivial est l’occasion de découvrir davantage la commune mais aussi les services qu’elle propose.

Pour vous tenir informé de la vie locale, n’hésitez pas à consulter régulièrement notre site Internet mais aussi les différents supports d’information à votre disposition : page Facebook de la commune, bulletin municipal, panneaux d’information électroniques, programme culturel, etc.

Dossier

Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)

Vérifié le 13 décembre 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Contrat de communications électroniques

• Conclusion
• Exécution et évolution
• Résiliation

Téléphonie fixe

• Choisir le dégroupage partiel ou total
• Portabilité du numéro

Téléphonie mobile

• Portabilité du numéro
• Perte
• Vol
• Renouvellement du forfait

Textes de référence

• Réponse ministérielle du 3 mars 2020 relative à la fin des numéros surtaxés pour les services publics

Services en ligne et formulaires

• Mettre en demeure son fournisseur d'accès à internet de fournir le service promis

  Modèle de document

• Demander une indemnité à son opérateur de téléphonie ou d'accès à internet

  Modèle de document

• Demander le rétablissement de sa ligne à la suite de son écrasement à tort

  Modèle de document

• Demander la résiliation de votre contrat de téléphonie ou internet aux torts de l'opérateur

  Modèle de document

• Résilier son contrat de communications électroniques suite à sa modification

  Modèle de document

• Résilier son contrat de communications (internet, téléphonie, télévision) pour un motif légitime

  Modèle de document

• Résilier son contrat de communications électroniques pour raison personnelle

  Modèle de document

• Résilier son abonnement télé par câble ou satellite suite à une modification de programme

  Modèle de document

Questions ? Réponses !

• Quels sont les tarifs des numéros spéciaux (vert, gris, violet) et surtaxés ?

• Démarchage téléphonique abusif, spam vocal ou par SMS : que faire ?

• Médiateur des communications électroniques : comment y recourir ?

• Quelles factures peut demander un abonné ?

• Comment faire pour accéder à internet sans abonnement ?

• Qu'est-ce que la fibre optique et comment en bénéficier ?

Pour en savoir plus

• Mobile, fixe, accès à internet : vos recours

  Institut national de la consommation (INC)

• 33 700 (lutte contre les spams vocaux et SMS)

  Association française du multimédia mobile (AFMM)

• Comment avoir accès à internet dans son nouveau logement ?

  Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)

• Téléphonie mobile : l'itinérance internationale (roaming)

  Institut national de la consommation (INC)

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