Arrêté n°16 : Mandataires régie de recettes Produits Divers et locations de salles municipales
Arrêté n°16 : Mandataires régie de recettes Produits Divers et locations de salles municipales
Arrêté n°15 : MODIFICATIF Régie de recettes « Encaissement de produits divers et locations de salles municipales »
Arrêté n°14 : Mandataire régie de recettes de la Piscine Municipale
Délibération n°94 : Convention de réservation pour -la gestion en flux- des logements sociaux de l’Odhac87
Délibération n°93 : Convention de mise à disposition de l’équipement sportif, piscine municipale Association Amicale de Bosmie l’Aiguille
Délibération n°92 : Convention de mise à disposition de locaux – Association Aixe Canoë Kayak
Délibération n°91 : Convention de mise à disposition de locaux – Association Gym et Danse
Délibération n°90 : Convention de mise à disposition de locaux Association Aixe Retraite Sport Santé
Délibération n°89 : Convention de mise à disposition de locaux Syndicat d’Aménagement du Bassin de Vienne
Délibération n°88 : Convention de mise à disposition de locaux – Association Jeanine
Délibération n°87 : Règlement Intérieur du service Accueil Périscolaire – Actualisation
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