Délibération n°147 – Aménagement du seuil du moulin Séguy sur l’Aixette à Aixe-sur-Vienne – Ajustement de la participation de la Collectivité
Délibération n°146 bis – Création d’un réseau d’eaux pluviales avenue Pasteur – Actualisation du plan de financement
Délibération n°145 – Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec le SESSAD TSA Jeunes Enfants pour l’accompagnement d’un enfant sur le temps périscolaire
Délibération n°144 – Concours « Aixe Fleurie » – Règlement intérieur
Délibération n°143 – Adoption de la Charte de l’animateur périscolaire
Délibération n°142 – Règlement Intérieur – Modification de l’emplacement de l’espace d’expression des élus de l’opposition
Délibération n°141 – Convention de mise à disposition de locaux municipaux et de matériel – Association Limousin Sport Santé
Délibération n°140 – Convention de gestion, d’entretien et de surveillance d’un écran acoustique limitrophe de la RD20
Délibération n°139 – Droit à la formation des élus municipaux – n°2026106 en date du 6 juillet 2026
Délibération n°138 – Désignation des représentants de la Commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) instituée par la Communauté de Communes du Val de Vienne
Délibération n°137 – Approbation de la convention de mise à disposition d’un agent de l’Agence de Services et de Paiement auprès de la Commune
Délibération n°136 – Service de Restauration scolaire – Création d’un emploi permanent à temps complet
Revenir en haut de la page