Délibération n°81 – Règlement Intérieur du service Accueil périscolaire – Actualisation
Délibération n°80 : Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, maintien du paritarisme et décision sur le recueil de l’avis du collège des représentants des collectivités
Délibération n°79 – Rénovation du gymnase Sylvain Chazelas – Demande de subvention
Délibération n°78 – Élection des délégués aux élections sénatoriales
Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 5 juin 2026
Procès verbal du Conseil Municipal du 30 avril 2026
Arrêté n°22 : Autorisation d’ouverture au public du restaurant « LA LINA PIZZA »
Arrêté n°21 : Réglementation de l’éclairage public
Délibération n°77 – Commission de contrôle de la régularité de la liste électorale – Appel à volontariat
Délibération n°76 – Désignation des Représentants au Secteur Territorial Énergies du SEHV
Délibération n°75 – Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Délibération n°74 – Convention d’occupation privative – Communauté de Communes du Val de Vienne – Avenant n°1
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