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Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juillet 2023

  • Procès Verbaux
  • Publié le 29 septembre 2023 à 12h12

Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 28 septembre 2023

  • Liste des délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 12h10

Arrêté n°20 : Permis de détention d’un chien de 2ème catégorie – M. Sheik  GURREEBAT

  • Arrêtés
  • Publié le 28 août 2023 à 15h35

Arrêté n°19 : Permis de détention d’un chien de 2ème catégorie – Mme Hanah GURREEBAT

  • Arrêtés
  • Publié le 28 août 2023 à 15h34

Délibération n°92 : Jeunesses Musicales de France – Attribution de subvention pour l’année 2023

  • Délibérations
  • Publié le 16 août 2023 à 08h57

Délibération n°91 : Décision modificative n°1 Budget Commune

  • Délibérations
  • Publié le 16 août 2023 à 08h57

Délibération n°90 : Adoption du Règlement de voirie de la Commune d’Aixe-sur-Vienne

  • Délibérations
  • Publié le 16 août 2023 à 08h56

Délibération n°89 : Convention de mise à disposition de locaux auprès de la Communauté de Communes du Val de Vienne

  • Délibérations
  • Publié le 16 août 2023 à 08h55

Délibération n°88 : Actualisation du Règlement Intérieur du service Bibliothèque

  • Délibérations
  • Publié le 16 août 2023 à 08h55

Délibération n°87 : Actualisation du Règlement Intérieur du service Piscine

  • Délibérations
  • Publié le 16 août 2023 à 08h54

Délibération n°86 : Actualisation du Règlement Intérieur du service Accueil Périscolaire

  • Délibérations
  • Publié le 16 août 2023 à 08h54

Délibération n°85 : Actualisation du Règlement Intérieur du service Ecole de Musique

  • Délibérations
  • Publié le 16 août 2023 à 08h53

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