Procès verbal du Conseil Municipal du 10 décembre 2024
Liste des liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 16 janvier 2025
Délibération n°4 – Convention de mise à disposition de l’équipement sportif salle Antoine Blondin
Délibération n°3- Requalification ilot bâti en secteur protégé – convention CAUE – mission accompagnement du maître d’ouvrage
Délibération n°2 – Projet de création d’une centrale photovoltaïque au sol – Projet porté par la société MANA ASV
Délibération n°1 – Validation de la cartographie des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) sur la commune d’Aixe-sur-Vienne
Arrêté n°1 : Stationnement de Taxis
Arrêté n°28 : Approbation règlement SPANC
Arrêté n°27 : Approbation règlement du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Arrêté n°26 : Instauration de zones de rencontre
Arrêté n°25 : Plan d’organisation de la surveillance et des secours dans les établissements de natation et d’activités aquatiques d’accès payant
Arrêté n°24 : Instauration de zones de rencontre
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