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Arrêté n°8 : Régie de recettes du camping municipal

  • N°8
  • Arrêtés
  • Publié le 28 mai 2024 à 16h31

Délibération n°54 : Travaux de sécurisation des immeubles situés impasse du Challat – Principe d’indemnisation amiable des commerçants et artisans – Définition du périmètre – Création d’une Commission Consultative de Règlement Amiable – Désignation des représentants de la commune

  • Délibérations
  • Publié le 16 avril 2024 à 14h47

Délibération n°53 : Candidature de la commune d’Aixe-sur-Vienne pour adhérer au Réseau des Villes Amicales pour l’Autisme

  • Délibérations
  • Publié le 16 avril 2024 à 14h46

Délibération n°52 : Convention d’organisation autour de l’aménagement du seuil du Moulin Séguy sur l’Aixette à Aixe-sur-Vienne

  • Délibérations
  • Publié le 16 avril 2024 à 14h45

Délibération n°51 : Convention d’adhésion au réseau de lecture publique de la Haute-Vienne

  • Délibérations
  • Publié le 16 avril 2024 à 14h44

Délibération n°50 : Convention d’occupation à titre précaire et révocable d’un local communal situé 1 rue d’Isly

  • Délibérations
  • Publié le 16 avril 2024 à 14h44

Délibération n°49 : Convention de mise à disposition de locaux – Association La Boule Aixoise

  • Délibérations
  • Publié le 16 avril 2024 à 14h43

Délibération n°48 : Règlement Intérieur d’utilisation des Equipements sportifs de la Commune – Actualisation

  • Délibérations
  • Publié le 16 avril 2024 à 14h42

Délibération n°47 : Foires et Marchés – Mise en œuvre d’une procédure de passation d’un contrat de concession : délégation de service public par voie d’affermage

  • Délibérations
  • Publié le 16 avril 2024 à 14h41

Délibération n°46 : Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial ou d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe

  • Délibérations
  • Publié le 16 avril 2024 à 14h40

Délibération n°45 : Création de poste dans le cadre d’un avancement de grade après examen professionnel – Service Développement durable / Sécurité – Prévention

  • Délibérations
  • Publié le 16 avril 2024 à 14h40

Délibération n°44 : Création de postes dans le cadre d’un avancement de grade – Service affaires scolaires

  • Délibérations
  • Publié le 16 avril 2024 à 14h39

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