Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 1er octobre 2026
Procès verbal du Conseil Municipal du 27 août 2026
Arrêté n°31 : Autorisation de poursuite d’exploitation du magasin « Super U »
Arrêté n°30 : Ouverture de deux unités résidentielles pour autisme – APAJH
Arrêté n°29 : Mise en sécurité – Procédure urgente
Arrêté n°28 : Fermeture du restaurant « LA LINA PIZZA »
Procès verbal du Conseil Municipal du 6 juillet 2026
Délibération n°123 – Pôle administratif – Service Marchés Publics Comptabilité – Création d’un emploi permanent
Délibération n°122 – Attribution d’une subvention exceptionnelle aux Communes et populations sinistrées par les incendies
Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 27 août 2026
Arrêté n°27 : Opposition au transfert automatique des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de la Communauté de Communes du Val de Vienne en matière de réalisation d’Aire d’Accueil des gens du voyage
Arrêté n°26 : Opposition au transfert automatique des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de la Communauté de Communes du Val de Vienne en matière de collecte des déchets ménagers
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