Délibération n°36 : Délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire
Délibération n°35 : Convention de mise à disposition de personnel – CCAS
Délibération n°34 : Demande de subvention – Aménagement de la cour de l’école Robert Doisneau- Actualisation
Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 7 avril 2026
Procès verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2026
Arrêté n°17 : Délégation permanente de fonction et de signature
Arrêté n°16 : Délégation de fonction d’Officier d’Etat Civil à Monsieur Philippe GOUT
Délibération n°33 : Détermination du nombre de représentants du Conseil Municipal appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
Délibération n°32 : Charte de l’élu local
Délibération n°31 : Élection des Adjoints
Délibération n°30 : Détermination du nombre d’Adjoints
Délibération n°29 : Élection du Maire
Revenir en haut de la page