Délibération n°86 – Attributions de subventions aux Associations pour l’année 2026
Délibération n°85 – Tarifs municipaux pour l’année 2027 – Centre Culturel Jacques Prévert
Délibération n°84 – Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2026 2027 – École de musique
Délibération n°83 – Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2026 2027 – Accueil périscolaire
Délibération n°82 – Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2026 2027 – Restauration scolaire
Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 6 juillet 2026
Procès verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2026
Délibération n°81 – Règlement Intérieur du service Accueil périscolaire – Actualisation
Délibération n°80 : Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial, maintien du paritarisme et décision sur le recueil de l’avis du collège des représentants des collectivités
Délibération n°79 – Rénovation du gymnase Sylvain Chazelas – Demande de subvention
Délibération n°78 – Élection des délégués aux élections sénatoriales
Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 5 juin 2026
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