Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 21 mars 2026
Procès verbal du Conseil Municipal du 4 mars 2026
Arrêté n°15 : Délégation de signature et de fonctions – Directrice Générale des Services
Arrêté n°14 : Arrêté autorisant l’accès au Répertoire Electoral Unique et donnant délégation de signature
Arrêté n°13 : Désignation de référents dans le cadre de l’apostille et de la légalisation des actes publics
Arrêté n°12 : Délégation de signature et de fonctions – Etat-civil
Arrêté n°11 : Autorisation de poursuite d’exploitation du magasin La boîte à grenier sise 9 rue des Roses à Aixe-sur-Vienne
Délibération n°28 : Contrat de prêt à usage – Parcelles de terrain non bâties communales – GAEC LE BAS VIGNAUD – Modificatif
Délibération n°27 : Contrat de prêt à usage – Parcelles de terrains non bâties communales – Monsieur Jean-Paul DESERCES – Modificatif
Délibération n°26 : Convention de mise à disposition de locaux – association Aixe Running Club 87
Délibération n°25 : Convention de mise à disposition de locaux – Comité Historique et Culturel du Val de Vienne et alentours
Délibération n°24 : Contrat de location d’un emplacement de camping caravaning à usage touristique et de loisirs
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