Délibération n°6 : Demande de subvention – Effacement des réseaux éclairage public – Secteur TARN
Délibération n°5 : Demande de subvention – Création d’un skate-park – Actualisation
Délibération n°4 : Demande de subvention Création d’une réserve incendie – Grand Rieux
Délibération n°3 : Demande de subvention Restructuration de la base nautique – Actualisation
Délibération n°2 : Requalification urbaine du secteur Mairie Place René Gillet – Autorisation de Programme Crédits de Paiement – REVISION.pdf
Délibération n°1 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2023
Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 2 mars 2023
Arrêté n°2 : Stationnement TAXI TESC
Arrêté n°1 : Implantation panneaux « STOP » sur le territoire
Délibération n°141 : Conventions de mise à disposition de locaux à titre temporaire suite sinistre Centre sportif communautaire
Délibération n°140 : Dérogation municipale au principe de repos dominical des salariés des commerces de détail – Liste des dimanches 2023 – Rectificatif
Délibération n°139 : Renouvellement bail commercial – immeuble La Poste
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