Délibération n°72 : Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2022/2023 – Ecole de musique
Délibération n°71 : Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2022/2023 – Accueil périscolaire
Délibération n°70 : Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2022/2023 – Restauration scolaire
Délibération n°69 : Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2022/2023 – Transports scolaires
Arrêté n°23 : Régisseur de recettes Camping
Arrêté n°22 : Autorisation de poursuite d’exploitation du supermarché LIDL, avenue Jean Rebier à Aixe-sur-Vienne
Arrêté n°21 : Servitude pour passage de réseaux de communications électroniques – M. FRICONNET
Arrêté n°20 : Servitude pour passage de réseaux de communications électroniques – Mme MASSON
Arrêté n°19 : Servitude pour passage de réseaux de communications électroniques – Mme BORDES
Arrêté n°18 : Servitude pour passage de réseaux de communications électroniques – M. MORENO ALAMO
Arrêté n°17 : Servitude pour passage de réseaux de communications électroniques M. MORIN
Arrêté n°16 : Autorisation d’ouverture de l’établissement « Welcom »
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