Délibération n°26 : Convention de mise à disposition de locaux – association Aixe Running Club 87
Délibération n°25 : Convention de mise à disposition de locaux – Comité Historique et Culturel du Val de Vienne et alentours
Délibération n°24 : Contrat de location d’un emplacement de camping caravaning à usage touristique et de loisirs
Délibération n°23 : Convention relative à la construction d’une passerelle Mobilités douces sur la Commune d’Aixe-sur-Vienne
Délibération n°22 : Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire – Actualisation des seuils en matière de marchés publics
Délibération n°21 : Projet de déclassement d’une parcelle de terrain non bâtie cadastrée section BA n°225 relevant du domaine public communal
Délibération n°20 : Cession d’une partie de parcelle de terrain bâtie cadastrée section AY n°342 située lieudit Fénerolles et relevant du domaine privé communal
Délibération n°19 : Transfert de propriété par la Commune d’Aixe-sur-Vienne au profit du Département de la Haute-Vienne – Régularisation
Délibération n°18 : Protocole portant règlement du temps de travail – Approbation
Délibération n°17 : Création de poste dans le cadre d’un avancement de grade – Pôle Technique – Services Techniques – Régie – Entreprises
Délibération n°16 : Création de poste dans le cadre d’un avancement de grade – Pôle Technique – Services Techniques – Régie – Entreprises
Délibération n°15 : Création de poste dans le cadre d’un avancement de grade – Pôle Technique – service Espaces verts- Cadre de vie
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