Délibération n°95 – Constitution de provisions pour créances douteuses – Budget Commune
Délibération n°94 – Tarifs municipaux additif
Délibération n°93 – Tarifs municipaux – Camping saison estivale 2026
Délibération n°92 – Modification de la délégation du Conseil Municipal au Maire
Arrêté n°24 : Stationnement de taxis
Arrêté n°23 : Stationnement de taxis
Arrêté n°22 : Stationnement de taxis
Arrêté n°21 : Stationnement de taxis
Arrêté n°20 : Stationnement de taxis
Arrêté n°19 : Arrêté instaurant des dispositions relatives au traitement des déchets spécifiques issus du tabac sur la voie publique et les espaces publics par les structures disposant d’une occupation temporaire du domaine public
Arrêté n°18 : Fin régie de recettes du camping municipal
Arrêté n°17 : Remplacement d’un membre du Centre Communal d’Action Sociale d’Aixe-sur-Vienne
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