Délibération n°82 – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage relative à la construction d’une passerelle Mobilités Douces sur la commune d’Aixe-sur-Vienne
Délibération n°81 – Marché de services n°2022-3455600414-00 – Lot n°02 « Assurance des responsabilités et risques annexes »
Délibération n°80 – Constitution d’une servitude de passage pour des équipements de protection cathodique au profit de GRDF – parcelle de terrain non bâtie cadastrée se
Délibération n°79 -Cession d’une parcelle de terrain non bâtie relevant du domaine privé communal située avenue Pasteur à Aixe-sur-Vienne
Délibération n°78 – Cession d’une parcelle de terrain non bâtie relevant du domaine privé communal située avenue Pasteur à Aixe-sur-Vienne
Délibération n°77 – Cession d’une parcelle de terrain non bâtie relevant du domaine privé communal située avenue Pasteur à Aixe-sur-Vienne
Délibération n°76 – Suppression de poste – Service Action Culturelle
Délibération n°75 – Expérimentation mise en œuvre du dispositif de l’horaire variable au sein des services de la mairie- annexe n°11 au règlement intérieur général
Délibération n°74 – RIFSEEP – Modulation IFSE en cas de congé maladie ordinaire
Délibération n°73 – Budget Commune – Décision modificative n°1
Délibération n°72 – Remboursement indemnité de sinistre
Délibération n°71 – Comité historique et culturel du Val de Vienne et alentours – Attribution de subvention pour l’année 2025
Revenir en haut de la page