Arrêté n°19 : Arrêté instaurant des dispositions relatives au traitement des déchets spécifiques issus du tabac sur la voie publique et les espaces publics par les structures disposant d’une occupation temporaire du domaine public
Arrêté n°18 : Fin régie de recettes du camping municipal
Arrêté n°17 : Remplacement d’un membre du Centre Communal d’Action Sociale d’Aixe-sur-Vienne
Arrêté n°16 : Nomination des membres du Centre Communal d’Action sociale
Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2025
Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 3 juillet 2025
Délibération n°91 – Comité des Fêtes – Attribution de subvention pour l’année 2025
Délibération n°90 – Convention de délégation de la compétence transports scolaires avec la Commune d’Aixe-sur-Vienne – avenant n°5
Délibération n°89 – Convention pour la confection et la livraison de repas Micro Crèche « Le Repaire des Lutins » – Renouvellement
Délibération n°88 – Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Val de Vienne dans le cadre d’un accord
Délibération n°87 – Convention de mise à disposition de locaux – Communauté de Communes du Val de Vienne – Bâtiment abritant l’office de Tourisme
Délibération n°86 – Convention de mise à disposition de locaux – Communauté de Communes du Val de Vienne – Anciennes Ecuries
Revenir en haut de la page