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Délibération n°5 : Demande de subvention – Rénovation de deux courts extérieurs de tennis

  • Délibérations
  • Publié le 14 mars 2024 à 15h19

Délibération n°4 : Demande de subvention – Effacement des réseaux lotissement de Chambôret

  • Délibérations
  • Publié le 14 mars 2024 à 15h19

Délibération n°3 : Restructuration de la base nautique – Autorisation de Programme / Crédits de Paiement – Révision

  • Délibérations
  • Publié le 14 mars 2024 à 15h18

Délibération n°2 : Rapport d’Orientations Budgétaires 2024

  • Délibérations
  • Publié le 14 mars 2024 à 15h17

Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 6 mars 2024

  • Listes des délibérations
  • Publié le 14 mars 2024 à 15h15

Procès Verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2024

  • Procès Verbaux
  • Publié le 14 mars 2024 à 15h14

Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 30 janvier 2024

  • Listes des délibérations
  • Publié le 8 février 2024 à 09h47

Arrêté n°4 : Permis de détention d’un chien de 2ème catégorie

  • Arrêtés
  • Publié le 5 février 2024 à 13h55

Délibération n°1 : Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Vienne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance

  • Délibérations
  • Publié le 31 janvier 2024 à 11h27

Procès Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2023

  • Procès Verbaux
  • Publié le 31 janvier 2024 à 11h24

Arrêté n°3 : Autorisation de poursuite d’exploitation du Centre de réadaptation professionnelle de l’APSAH

  • Arrêtés
  • Publié le 18 janvier 2024 à 09h29

Arrêté n°2 : Approbation du règlement du service public d’assainissement collectif

  • Arrêtés
  • Publié le 15 janvier 2024 à 09h28

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