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Arrêté n°1 : Approbation du règlement du service public de prévention et de gestion des déchets

  • Arrêtés
  • Publié le 11 janvier 2024 à 14h23

Délibération n°155 : Demande de garantie d’emprunt formulé par l’Association Espace familial 87 pour la création d’un deuxième lieu de vie à Aixe-sur-Vienne

  • Délibérations
  • Publié le 2 janvier 2024 à 14h09

Délibération n°154 : Convention entre la Commune d’Aixe-sur-Vienne et l’éco-organisme Alcome pour une démarche de collecte des mégots

  • Délibérations
  • Publié le 2 janvier 2024 à 14h09

Délibération n°153 : Bibliothèque Simone VEIL – Convention de partenariat avec le Pôle Nature Limousin

  • Délibérations
  • Publié le 2 janvier 2024 à 14h08

Délibération n°152 : Convention de mise à disposition de locaux municipaux et de matériel – Secours Populaire

  • Délibérations
  • Publié le 2 janvier 2024 à 14h07

Délibération n°151 : Convention de partenariat pour la valorisation des déchets du restaurant scolaire – Actualisation

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  • Publié le 2 janvier 2024 à 14h05

Délibération n°150 : Charte de la démocratie participative – adoption

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  • Publié le 2 janvier 2024 à 14h04

Délibération n°149 : Désignation du référent déontologue pour les élus du Conseil municipal

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  • Publié le 2 janvier 2024 à 14h03

Délibération n°148 : Dérogation municipale au principe de repos dominical des salariés des commerces de détail – Liste des dimanches 2024

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  • Publié le 2 janvier 2024 à 14h03

Délibération n°147 : Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé de gaz naturel avec l’UGAP

  • Délibérations
  • Publié le 2 janvier 2024 à 14h02

Délibération n°146 : Avis du Conseil Municipal sur le projet agricole photovoltaïque porté par la société Mana Energies

  • Délibérations
  • Publié le 2 janvier 2024 à 14h01

Délibération n°145 : Approbation du Schéma directeur de gestion des eaux pluviales et du Zonage pluvial

  • Délibérations
  • Publié le 2 janvier 2024 à 14h00

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