Délibération n°69 : Tarifs municipaux – Foires et Marchés
Délibération n°68 : Tarifs municipaux – Droits de voirie
Délibération n°67 : Tarifs municipaux – Tiers Lieu l’iD
Délibération n°66 : Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2023-2024 – Ecole de musique
Délibération n°65 : Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2023-2024 – Accueil périscolaire
Délibération n°64 : Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2023-2024 – Restauration scolaire
Délibération n°63 : Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2023-2024 – Transports scolaires
Délibération n°62 : Actualisation de la composition de la Commission municipale URBANISME
Délibération n°61 : Convention de mise à disposition de locaux – Comité des Fêtes
Délibération n°60 : Mise en demeure d’acquérir la parcelle cadastrée section BE n° 11, sise 5 route de Losmonerie à Aixe-sur-Vienne – Renoncement à l’acquisition
Délibération n°59 : Dénomination d’une voie communale
Délibération n°58 : Cession propriété bâtie cadastrée section AV n° 155 sise 2 rue des Barbichets
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