Délibération n°45 Demande de subvention – Aménagement de voirie Résidence Pompadour
Délibération n°44 : Redevance due pour le passage sur le Domaine Public des réseaux Orange pour l’année 2023
Délibération n°43 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022
Délibération n°42 : Budget primitif 2023 – Cimetière
Délibération n°41 : Budget primitif 2023 – Restaurant scolaire
Délibération n°40 : Budget primitif 2023 – Commune
Délibération n°39 : Approbation du Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Délibération n°38 : Constitution d’une provision pour risques dans le cadre du contentieux opposant la commune d’Aixe-sur-Vienne à Madame Isabelle BELLOT
Délibération n°37 : Reprise sur provision contentieux – Budget Commune
Délibération n°36 : Fixation de la durée d’amortissement des biens – Plan comptable M57
Délibération n°35 : Restructuration base nautique – Autorisation de Programme – Crédits de Paiement
Délibération n°34 : Requalification urbaine du secteur Mairie – René Gillet – Autorisation de Programme – Crédits de Paiement
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