Procès verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2026
Arrêté n°20 : Composition du Comité Social Territorial de la Commune d’Aixe-sur-Vienne
Arrêté n°19 : Régie de recettes du Tiers Lieu L’iD Fin de fonctions de mandataire
Arrêté n°18 : Nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action sociale
Délibération n°47 : Motion relative au projet de fermeture d’une classe à l’école élémentaire Robert Doisneau
Délibération n°46 : Charte de la Démocratie participative – Modificatif
Délibération n°45 : Commission d’Appel d’offres à caractère permanent – Élection des membres
Délibération n°44 : Commission de concession et de délégation de service public à caractère permanent – Désignation des membres
Délibération n°43 : Comités de quartiers – Désignation des élus référents
Délibération n°42 : Commission Communale pour l’Accessibilité – Désignation des membres
Délibération n°41 : Comité Social Territorial – Désignation des membres du collège des représentants de la Collectivité
Délibération n°40 : Désignation des Délégués et Représentants de la Commune
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