Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 4 mars 2026
Arrêté n°10 : Composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
Arrêté n°9 : Autorisation de poursuite de l’exploitation de l’EHPAD Claude Madoumier
Arrêté n°8 : Implantation panneaux stop
Arrêté n°7 : Implantation panneaux cédez le passage
Arrêté n°5 : Implantation panneaux STOP
Arrêté n°4 : Mandataire régie de recettes de la Piscine Municipale
Arrêté n°3 : Portant composition du Comité Social Territorial de la Commune d’Aixe-sur-Vienne
Arrêté n°2 : Autorisation de poursuite d’exploitation du magasin « La boite à grenier »
Arrêté n°1 : Autorisation d’ouverture du Foyer de vie pour mineurs et jeunes majeurs de l’association AEF 87
Décision du Maire n°2 : Virements de crédits de chapitre à chapitre
Délibération n°140 – Convention de mise à disposition d’une licence de débit de boisson de IV catégorie
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