Délibération n°139 – Approbation pour la création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
Délibération n°138 – Bibliothèque Simone VEIL – Convention de mise à disposition de locaux avec l’association Pause Lecture
Délibération n°137 – Bibliothèque Simone VEIL – Convention de mise à disposition de locaux avec Madame Kate CHALK
Délibération n°136 – Bibliothèque Simone VEIL – Convention de mise à disposition de locaux avec Madame Isabelle BOISSET
Délibération n°135 – Bibliothèque Simone VEIL – Convention de partenariat avec le Pôle Nature Limousin
Délibération n°134 – Convention de mise à disposition de locaux – Service d’Éducation Spécialisée et de Soins à Domicile (S.E.S.S.A.D)
Délibération n°133 – Convention de mise à disposition de locaux – Pôle Nature Limousin – Renouvellement
Délibération n°132 – Dérogation municipale au principe de repos dominical des salariés des commerces de détail – Liste des dimanches 2026
Délibération n°131 – Marché de fourniture de denrées alimentaires – Attribution
Délibération n°130 – Cession d’une parcelle de terrain non bâtie relevant du domaine privé communal située avenue Pasteur à Aixe-sur-Vienne – Monsieur Jean Noël BEYRAND
Délibération n°129 – Cession d’une parcelle de terrain non bâtie relevant du domaine privé communal située avenue Pasteur à Aixe-sur-Vienne – SCI TONY CHARLY
Délibération n°128 – Cession d’une parcelle de terrain non bâtie relevant du domaine privé communal située avenue Pasteur à Aixe-sur-Vienne – SCI JEANJU
Revenir en haut de la page