Arrêté n°7 : Autorisation de poursuite d’exploitation du magasin « Weldom »
Arrêté n°6bis : Désignation de référents dans le cadre de l’apostille et de la légalisation des actes publics
Arrêté n°6 : Délégation de signature et de fonctions
Arrêté n°5 : Composition du Comité Social Territorial
Arrêté n°4 : Mandataire régie de recettes de la piscine
Délibération n°24 – Convention de mise à disposition de locaux – Établissement d’Accueil Non Médicalisé Jeanne Chauveau
Délibération n°23 – Contrat de prêt à usage – Parcelles de terrains non bâties communales – GAEC Le Bas Vignaud
Délibération n°22 – Contrat de prêt à usage – Parcelles de terrains non bâties communales – Monsieur Jean-Paul DESERCES – Modificatifs
Délibération n°21 – Convention de mise à disposition d’équipements sportifs
Délibération n°20 – Convention de partenariat entre la Commune d’Aixe-sur-Vienne et la Fondation du Patrimoine
Délibération n°19 – Contrat de location d’un emplacement de camping caravaning à usage touristique et de loisirs
Délibération n°18 – Convention de partenariat avec la Maison d’Accueil Spécialisée de l’Association pour adultes et jeunes Handicapés de la Haute-Vienne Renouvellement
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