Délibération n°62 : Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2024 2025 – école de musique
Délibération n°61 : Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2024 2025 – accueil périscolaire
Délibération n°60 : Tarifs municipaux pour l’année scolaire 2024/2025 – Restauration scolaire
Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 juin 2024
Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 03 Juillet 2024
Arrêté n°13 Plan d’organisation de la surveillance et des secours dans les établissements de natation et d’activités aquatiques d’accès payant
Délibération n°59 : Travaux de sécurisation des immeubles situés Impasse du Challat – Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants et artisans
Délibération n°58 : Convention de mise à disposition de locaux et de matériel Secours Catholique
Délibération n°57 : Mesures de prévention en cas de fortes chaleurs Adoption du Plan Fortes Chaleurs
Délibération n°56 : Projet d’implantation d’habitats partagés Société APART’âges
Délibération n°55 : Tarifs sur la Taxe Locale de Publicité Extérieure pour l’année 2025
Liste des délibérations de l’Organe Délibérant – Conseil Municipal du 4 juin 2024
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