Procès Verbal du Conseil Municipal du 9 avril 2024
Arrêté n°12 : Autorisation de poursuite d’exploitation Centre sportif du Val de Vienne
Arrêté n°11 : Autorisation de poursuite d’exploitation Intermarché
Arrêté n°10 : Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de la Communauté de Communes du Val de Vienne
Arrêté n°9 : Règlementation utilisation du skate-park
Arrêté n°8 : Régie de recettes du camping municipal
Délibération n°54 : Travaux de sécurisation des immeubles situés impasse du Challat – Principe d’indemnisation amiable des commerçants et artisans – Définition du périmètre – Création d’une Commission Consultative de Règlement Amiable – Désignation des représentants de la commune
Délibération n°53 : Candidature de la commune d’Aixe-sur-Vienne pour adhérer au Réseau des Villes Amicales pour l’Autisme
Délibération n°52 : Convention d’organisation autour de l’aménagement du seuil du Moulin Séguy sur l’Aixette à Aixe-sur-Vienne
Délibération n°51 : Convention d’adhésion au réseau de lecture publique de la Haute-Vienne
Délibération n°50 : Convention d’occupation à titre précaire et révocable d’un local communal situé 1 rue d’Isly
Délibération n°49 : Convention de mise à disposition de locaux – Association La Boule Aixoise
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